Politique de confidentialité de Maple

Ce qui suit a pour but de fournir le sens de certains termes utilisés dans la Politique. Les termes et les phrases de la Politique non définis ci-dessous ont le sens qui leur est donné dans les Conditions d'utilisation de Maple.

La « Plateforme Maple » désigne collectivement le matériel, les logiciels, les applications, les sites Web, le Contenu, les produits et les services qui nous appartiennent ou que nous exploitons, entre autres, pour fournir les Services de soins de santé aux Utilisateurs.

Les « Renseignements » désignent collectivement les « Renseignements personnels », soit les renseignements concernant un Utilisateur identifiable (une définition plus détaillée peut être consultée dans la Loi applicable), et les « Renseignements médicaux personnels », soit les renseignements concernant la santé d'un Utilisateur ou les soins de santé qu'il a reçus (une définition plus détaillée peut être consultée dans la Loi applicable).

Un « Utilisateur » désigne une personne inscrite à la Plateforme Maple, ce qui comprend, sauf indication contraire, une personne inscrite dans le cadre d'un programme personnalisé fourni par un tiers. Un « Utilisateur de PCS » désigne une personne qui utilise l'application PC Santé de Loblaws. En l'absence d'une distinction claire de notre part, le terme « Utilisateurs » désigne tous les Utilisateurs.

Les professionnels de la santé (les « Fournisseurs autorisés ») sont, collectivement, les « Médecins autorisés », soit les médecins autorisés à exercer la médecine dans une province ou un territoire du Canada, et les « Fournisseurs non médecins autorisés », soit les professionnels de la santé réglementés, autres que les médecins, autorisés à exercer la médecine dans une province ou un territoire du Canada, qui sont inscrits à la Plateforme Maple pour fournir des « Services de soins de santé » (qui sont limités aux services relevant du champ d'activité du Fournisseur autorisé). Les Fournisseurs autorisés offrent les Services de soins de santé dans le cadre d'une « Consultation », lors de laquelle le Fournisseur autorisé procède à un examen visant à déterminer si les Services de soins de santé demandés peuvent être fournis à partir de la Plateforme Maple.

La « Loi applicable » désigne les lois et règlements, ce qui comprend les lois et règlements en matière de protection des Renseignements personnels, qui s'appliquent à Maple, aux Fournisseurs autorisés et aux Utilisateurs.

Le « Contenu » désigne les renseignements généraux liés à la santé publiés sur la Plateforme Maple qui sont accessibles autrement que par la fourniture de Services de soins de santé. Ces renseignements ne remplacent pas les Services de soins de santé et ne peuvent être considérés comme tels.

Si vous êtes un Fournisseur autorisé, vos engagements envers Maple et les engagements de Maple, ce qui comprend vos droits et obligations et ceux de ce dernier, sont établis dans l'accord conclu entre Maple et vous ou, si vous fournissez des Services de soins de santé pour le compte d'une tierce partie dont Maple a retenu les services, dans l'accord conclu entre vous et la tierce partie à laquelle vous êtes lié.

Si vous êtes un Utilisateur, vos engagements envers Maple et les engagements de Maple, ce qui comprend vos droits et obligations et ceux de Maple, sont établis dans les conditions d'utilisation et dans les conditions supplémentaires, le cas échéant. En raison des conditions supplémentaires visant l'utilisation de l'application PC Santé, les conditions d'utilisation des Utilisateurs de PCS peuvent être différentes de celles des autres Utilisateurs.

La Politique décrit la gestion des Renseignements par Maple, ce qui comprend les fins pour lesquelles nous collectons, utilisons et communiquons les Renseignements et les mesures que nous avons mis en place pour protéger ces Renseignements. La Politique ne régit pas la collecte, l'utilisation, la conservation, l'élimination, la destruction ou la protection des Renseignements par les Fournisseurs autorisés par l'entremise de la Plateforme Maple. Les Fournisseurs autorisés qui offrent des soins aux Utilisateurs par l'intermédiaire de la Plateforme Maple sont tenus responsables en vertu de la loi, des Renseignements qu'ils recueillent, utilisent, communiquent et stockent par l'intermédiaire de la Plateforme Maple. Pour toute question relative à la façon dont un Fournisseur autorisé traite vos Renseignements, veuillez communiquer avec ce dernier directement.

Voici un aperçu du fonctionnement général de la Plateforme Maple et de la façon dont Maple recueille et utilise les Renseignements. Les détails relatifs au fonctionnement de la Plateforme Maple peuvent varier en ce qui concerne la Consultation et le Fournisseur autorisé.

Services de soins de santé

Les Fournisseurs autorisés recueillent les Renseignements sur vous (ou sur toute personne à charge inscrite) que vous fournissez avant ou pendant une Consultation. Ils peuvent recueillir ces Renseignements de différentes façons, notamment en discutant avec vous pendant la Consultation, en vous envoyant des messages textes ou en entrant ou en téléversant des Renseignements sur la Plateforme Maple avant la Consultation. Les Fournisseurs autorisés ont également accès à d'autres Renseignements à votre sujet par l'intermédiaire de la Plateforme Maple. Il s'agit notamment des Renseignements que vous fournissez dans votre demande de Consultation, des Renseignements que vous avez saisis ou téléchargés dans vos profils et dossiers médicaux, des Renseignements créés lors de vos interactions antérieures avec d'autres Fournisseurs autorisés par l'intermédiaire de la Plateforme Maple, du nom, de l'adresse électronique, du numéro de téléphone, de l'identité de genre, de la date de naissance et de la province ou du territoire que vous avez fournis lors de votre inscription auprès de Maple, ainsi que du nom et des coordonnées de votre personne à contacter en cas d'urgence (si vous avez choisi d'ajouter une personne à contacter en cas d'urgence à votre compte). Les Fournisseurs autorisés utilisent ces Renseignements pour vous fournir des Services de soins de santé. Comme indiqué ci-dessus, ils doivent se conformer aux lois sur la protection des Renseignements personnels et aux obligations en matière de tenue de dossiers médicaux auxquelles ils sont assujettis. Les Fournisseurs autorisés peuvent ajouter des Renseignements dans la Plateforme Maple, comme des ordonnances, des billets du médecin et des notes à propos de votre Consultation. Ils peuvent également exporter ou imprimer des copies de vos Renseignements.

Les Fournisseurs autorisés peuvent, sans y être tenus, envoyer un courriel ou un message texte à votre personne-ressource en cas d'urgence s'ils croient que vous avez une urgence médicale. Il vous incombe d'informer votre personne à contacter en cas d'urgence que vous fournissez son nom et ses coordonnées à Maple et aux Fournisseurs autorisés et d'obtenir tout consentement requis de cette personne relativement à l'ajout et à l'utilisation de ses Renseignements dans la Plateforme Maple.

Services de bien-être

Il est possible de vous inscrire à des Services de bien-être offerts par Maple, tels que notre Service de recommandations, qui vous envoie des recommandations de santé préventive en fonction de votre profil de santé. Vous serez invité à fournir des Renseignements sur vous-même (ou sur toute personne à charge inscrite) dans le cadre de votre profil de santé Maple en vous inscrivant pour recevoir un ou plusieurs de nos Services de bien-être. Il peut s'agir, par exemple, de Renseignements sur vos intérêts en matière de santé et de bien-être, de vos données démographiques et de vos antécédents en matière de santé. Maple recueille ces Renseignements et les utilise pour vous fournir les Services de bien-être auxquels vous vous inscrivez. Les données créées par votre utilisation de nos Services de bien-être sont utilisées pour améliorer et personnaliser votre expérience en vous suggérant des Services de bien-être similaires susceptibles de vous intéresser. Lorsque, par exemple, un Utilisateur choisit de recevoir un Service de bien-être lié à la dermatologie, nous pouvons lui recommander d'autres Services de bien-être liés à ceci.

Autres services

Maple fournit des services qui soutiennent la prestation de Services de soins de santé. Ces services peuvent comprendre la réception, l'examen et la numérisation ou le téléchargement de résultats d'analyses de laboratoire sur la Plateforme Maple; la télécopie d'ordonnances aux pharmacies; des demandes de Consultations avec des spécialistes; et la collecte de Renseignements nécessaires à la prise de rendez-vous (tels que les numéros de carte santé ou les renseignements figurant dans les lettres de demande de Consultation). Maple fournit certains de ces services aux Fournisseurs autorisés (par exemple, la réception et l'examen préalable des résultats d'essais en laboratoire) ou aux Utilisateurs (par exemple, l'envoi par télécopieur des ordonnances et de références de Consultation avec un médecin spécialiste). Ces Services nécessitent l'utilisation des Renseignements.

Maple peut offrir des Services sur la Plateforme Maple, comme des Services de soins de santé, mais qui ne sont pas à proprement dit des Services de soins de santé (comme une aide à la navigation pour vous aider à accéder aux Services de soins de santé sur la Plateforme Maple). À moins d'avis contraire, les membres du Personnel de Maple fourniront ces services. Les membres du Personnel de Maple reçoivent des formations en matière de protection des Renseignements personnels et de sécurité et s'engagent à respecter les obligations relatives aux Renseignements, dans la mesure applicable au poste qu'ils occupent, comme décrit plus précisément à l'article « Protection des Renseignements » ci-dessous.

Autres collectes et utilisations des données

Maple recueille et utilise les Renseignements dans la mesure nécessaire pour mettre en place, évaluer, améliorer et fournir la Plateforme Maple et les services connexes. Nous utilisons également les Renseignements pour prévenir les pertes et la fraude ainsi que pour nous conformer aux exigences légales. Nous ne collectons et n'utilisons pas de Renseignements si des Renseignements non identificatoires suffisent. Nous n'enregistrons pas les parties audio ou vidéo des Consultations.

Pour en savoir plus sur la manière dont Maple recueille et utilise les Renseignements lorsque vous créez votre compte Maple, et que vous utilisez nos Services de soins de santé et nos Services de bien-être, veuillez consulter la section de la politique intitulée "Détails supplémentaires sur la collecte et l'utilisation de vos renseignements "Détails supplémentaires sur la collecte et l'utilisation de vos renseignements"

Fournisseurs de services tiers

Maple utilise des logiciels tiers et collabore avec des fournisseurs de services tiers pour offrir divers services, ce qui comprend notamment les services techniques, opérationnels, commerciaux et de marketing. Par exemple, notre soutien aux Utilisateurs par clavardage en direct (qui permet aux Utilisateurs d'obtenir une aide au dépannage et du soutien technique connexe) est mis en œuvre par un fournisseur de services tiers. Nous demandons à nos fournisseurs de services tiers de limiter leur utilisation des Renseignements à ce qui est nécessaire pour leurs services. Nous exigeons également qu'ils mettent en place des mesures de sécurité appropriées pour la protection des Renseignements. Les Renseignements qu'ils utilisent pour nous fournir leurs services sont donc soumis aux lois d'autres territoires et peuvent être mis à la disposition d'autorités gouvernementales étrangères en vertu d'ordonnances légales et de lois applicables dans ces territoires.

Pour en savoir plus sur les fournisseurs de services tiers de Maple, consultez le site https://www.getmaple.ca/fr/soustraitants/.

Tiers payeurs

Comme décrit dans les conditions d'utilisation de la Plateforme Maple, en autorisant une personne tierce (un « Tiers payeur ») à payer les frais ou les frais d'abonnements associés à vos Services de soins de santé, vous déclarez à Maple, qui s'appuiera sur cette déclaration, que vous consentez à ce que Maple :

1. utilise l'adresse courriel fournie par le Tiers payeur pour communiquer avec vous en ce qui concerne la Plateforme Maple et les Services de soins de santé ou les Services de bien-être;
2. mentionne au Tiers payeur que vous avez demandé des Services de soins de santé ou des Services de bien-être, afin de permettre à Maple de traiter le paiement pour ces Services;
3. avise le Tiers payeur de toute modification apportée à votre accès à la Plateforme Maple ou de toute résiliation de cet accès.

Pour toute question relative aux Renseignements partagés entre nous et les Tiers payeurs, veuillez communiquer avec nous comme indiqué ci-dessous.

Personnes à contacter en cas d'urgence. Nous pouvons communiquer des Renseignements aux personnes à contacter, en cas d'urgence, comme décrit ci-dessus.

Tiers, avec consentement. Nous communiquer des Renseignements à des tiers seulement avec le consentement de l'Utilisateur. Par exemple, nous pouvons communiquer des Renseignements dans la mesure nécessaire à un assureur ou à un autre Tiers payeur dans le but de faciliter les paiements et les régimes d'avantages sociaux.

Conformité et prévention de la fraude. Nous communiquons les Renseignements dans la mesure requise pour nous conformer à la Loi applicable, ce qui comprend pour répondre à une assignation à témoigner, à une ordonnance ou à une obligation similaire de produire des renseignements; et pour faire valoir ou exercer les droits de Maple, notamment pour nous défendre contre toute réclamation juridique, et pour repérer, éliminer ou prévenir des activités illégales ou interdites, enquêter sur celles-ci ou prendre des mesures relativement à celles-ci, y compris une fraude présumée et des menaces pour la réputation ou la sécurité de toute personne.

Opérations commerciales. Nous pouvons communiquer les Renseignements dans le cadre d'une vérification diligente obligatoire ou de la conclusion d'une opération commerciale, comme une fusion, une acquisition ou une vente d'actifs. Nous nous conformerons aux exigences légales applicables, ce qui comprend les accords et les exigences relatives aux avis qui s'appliquent à la communication des Renseignements dans le cadre d'une telle opération.

Sauf avis contraire de notre part, nous conserverons vos Renseignements sur la Plateforme Maple jusqu'à la fermeture de votre compte (par vous ou Maple). Lorsque vous fermez votre compte et cessez d'utiliser ces services, vous pouvez imprimer ou copier les Renseignements de la Plateforme Maple pour une durée limitée à l'exception des notes confidentielles des Fournisseurs autorisés. Toute demande d'accès aux notes du Fournisseur autorisé doit être faite directement à ce dernier en dehors de la Plateforme Maple. Si vous avez de la difficulté à trouver le fournisseur que vous avez consulté, notre équipe de soutien à la clientèle peut vous aider. Veuillez communiquer avec nous directement à support@getmaple.ca.

Au terme du délai où vous pouvez imprimer ou copier vos Renseignements, nous supprimerons de façon sécuritaire les Renseignements liés à votre compte, ce qui ne comprend toutefois pas les Renseignements que Maple doit conserver conformément à la Loi applicable ni les Renseignements nécessaires à un Fournisseur autorisé pour offrir les Services de soins de santé. Maple supprimera ces Renseignements lorsque le Fournisseur autorisé en aura fait une copie ou fermera son compte. Une fois supprimés, les Renseignements sont retirés de notre base de données active. Tout Renseignement qui est stocké dans notre sauvegarde est conservé en toute sécurité et est exclu de tout autre traitement jusqu'à ce que sa suppression soit possible.

Vous pouvez accéder à vos Renseignements ou aux Renseignements de vos personnes à charge inscrites en vous connectant à votre compte à l'adresse https://app.getmaple.ca/login?locale=fr.

Vous pouvez mettre à jour ou autrement corriger vos Renseignements à tout moment, à l'exception des Renseignements consultés ou créés par un Fournisseur autorisé. Toute demande de mise à jour ou de modification de vos Renseignements faite ou vue par un Fournisseur autorisé doit être faite directement à ce dernier en dehors de la Plateforme Maple.

La Plateforme Maple vous permet de faire des choix pour améliorer la protection de votre vie privée. Par exemple :

• Vous pouvez activer l'authentification à deux facteurs sur votre compte pour empêcher tout accès non autorisé à celui-ci. Lorsque vous activez l'authentification à deux facteurs, vous devez, pour vous connecter à votre compte, saisir non seulement votre mot de passe, mais aussi un code que nous envoyons séparément à votre numéro de téléphone cellulaire. Avec cette mesure de sécurité supplémentaire, une tierce partie devra avoir en sa possession vos renseignements de connexion et votre téléphone cellulaire pour accéder à votre compte.
• Vous avez la possibilité d'utiliser l'audio, le clavardage ou la vidéo pour vos Consultations.
• Lorsque vous demandez une Consultation, vous pouvez choisir de ne pas communiquer au Fournisseur autorisé des Renseignements, par exemple, des Renseignements contenus dans vos dossiers médicaux. Veuillez prendre note que les Fournisseurs autorisés peuvent être dans l'incapacité de vous fournir les Services de soins de santé en raison de ce refus. Ils vous informeront des incidences de votre choix.
• Vous pouvez choisir de recevoir des communications de Maple par courriel ou par message texte.
• Consulter votre historique de connexion lorsque vous accédez à la Plateforme Maple.

Veuillez communiquer avec nous directement à l'adresse support@getmaple.ca si vous avez besoin d'aide relativement à ces options ou si vous avez des questions d'ordre général sur l'utilisation de la Plateforme Maple. Pour protéger vos Renseignements personnels, nous pouvons vous demander des renseignements pour vérifier votre identité lorsque vous communiquez avec nous.

Nous permettons au personnel de Maple (le « Personnel », ce qui comprend nos employés, entrepreneurs et sous-traitants) d'accéder aux Renseignements uniquement dans la mesure nécessaire pour s'acquitter de leurs fonctions. Nous exigeons que les membres du Personnel suivent des formations en matière de protection des Renseignements personnels et de sécurité et s'engagent à protéger les Renseignements en se conformant à nos politiques, à nos procédures et à la Loi applicable.

Nous stockons vos Renseignements sous forme électronique au Canada, à l'aide de systèmes informatiques dont l'accès est limité et dans des installations utilisant des mesures de sécurité physique.

De manière plus générale, nous avons mis en place des mesures de protection physiques, technologiques et organisationnelles, ce qui comprend des contrôles d'accès permettant de protéger les Renseignements contre les pertes, le vol et l'accès, l'utilisation et la communication non autorisés. Malgré les mesures de protection que nous prenons et notre engagement à protéger les Renseignements, nous ne pouvons garantir que les Renseignements demeureront en sécurité ou que la transmission ou le stockage de ceux-ci sera exempt d'erreurs. Il existe des risques inhérents à l'utilisation de moyens électroniques pour transmettre et conserver des Renseignements sous forme électronique. Ces risques peuvent être réduits au minimum, mais ne peuvent être éliminés, par l'utilisation de mesures de sécurité appropriées, comme celles prises par Maple. Ces risques comprennent l'interception, la perte et la dégradation des Renseignements, l'accès non autorisé à ceux-ci, l'utilisation et la communication non autorisées de ceux-ci, ainsi que les retards dans leur disponibilité.

Vous jouez un rôle important dans la protection et la confidentialité de vos Renseignements. Nous vous demandons de faire ce qui suit :

• créer un mot de passe fort et unique pour votre compte en utilisant l'évaluateur de robustesse des mots de passe de Maple et en mettant à jour votre mot de passe périodiquement;
• éviter de partager votre compte ou votre mot de passe avec qui que ce soit. Nous ne vous demanderons jamais de nous fournir votre mot de passe, notamment par le biais de communications non sollicitées, comme des lettres, des appels téléphoniques ou des courriels. Nous vous prions de ne pas le communiquer et de nous contacter si vous recevez une telle demande;
• fermer votre session dès que vous n'utilisez plus votre compte, surtout si vous partagez l'appareil que vous utilisez pour accéder à la Plateforme Maple avec qui que ce soit;
• protéger votre appareil avec un mot de passe fort et unique;
• choisir un endroit calme et privé où vous pourrez recevoir les Services de soins de santé.

Maple obtient l’autorisation des Fournisseurs autorisés pour recueillir et utiliser des données non identifiables sur leur utilisation de la Plateforme Maple (les « Données »). Il peut s’agir, par exemple, des renseignements non identifiables concernant le nombre de Consultations effectuées par les Fournisseurs autorisés sur la Plateforme Maple ou les symptômes les plus couramment traités par les Fournisseurs autorisés à l’aide de la Plateforme Maple. Maple peut utiliser des Données pour contrôler le respect des conditions d’utilisation de la Plateforme Maple par les Utilisateurs et les Fournisseurs autorisés, pour rendre l’utilisation de la Plateforme Maple plus accessible et en améliorer l’expérience pour les Utilisateurs et les Fournisseurs autorisés, et pour concevoir des sondages facultatifs à l’intention des Utilisateurs. Des Données peuvent également être utilisées ou communiquées à des fins de développement interne de produits ou dans le cadre de projets de recherche dûment approuvés. Nous n’utiliserons pas les Données pour identifier à nouveau les Utilisateurs ou à toute autre fin interdite par la Loi applicable. 

La Plateforme Maple, ainsi que les courriels et le matériel de marketing de Maple utilisent des témoins et d’autres technologies, comme le pixel invisible et le pixel espion. Nous utilisons ces technologies pour mieux comprendre comment la Plateforme Maple est utilisée, d’analyser les tendances et de gérer, personnaliser et améliorer l’expérience de l’utilisation de la Plateforme Maple pour les Utilisateurs et les Fournisseurs autorisés. Pour obtenir davantage de Renseignements sur notre utilisation des témoins et votre capacité à accepter ou à refuser cette utilisation, veuillez consulter notre Politique sur les témoins à l’adresse https://www.getmaple.ca/fr/politique-sur-les-temoins/.

La Plateforme Maple peut contenir des liens vers des sites Web qui ne nous appartiennent pas ou que nous n'exploitons pas. L'affichage de ces liens ne constitue pas une approbation des sites Web auxquels ils renvoient ni une référence à ceux-ci. Nous fournissons ces liens uniquement pour votre convenance. Nous vous encourageons fortement à consulter les politiques de confidentialité et les conditions d'utilisation applicables à tout site Web que vous visitez. La Politique ne s'applique pas aux liens vers des sites ou des pages et nous ne sommes pas responsables du contenu sur ceux-ci ou des pratiques en matière de protection des Renseignements personnels applicables ou utilisées par leurs exploitants.

La dernière mise à jour de la Politique de confidentialité (la « Politique ») remonte au 3 mars 2025. La version de la Politique en vigueur est accessible à l'adresse www.getmaple.ca/fr/politique-de-confidentialite. Nous nous réservons le droit de modifier la Politique à tout moment afin qu'elle tienne compte des changements apportés à la Loi applicable, à nos pratiques et à la Plateforme Maple. Veuillez vérifier si nous avons modifié la Politique depuis votre dernière utilisation de la Plateforme Maple afin de vous assurer que vous connaissez (et acceptez) nos pratiques en matière de protection des Renseignements personnels en vigueur.

Si vous avez des questions, des préoccupations ou des suggestions concernant nos pratiques en matière de protection des Renseignements personnels, veuillez communiquer avec notre responsable de la conformité. Nous vous prions de fournir votre nom et vos coordonnées si vous souhaitez que nous vous répondions.

Société Maple
À l'attention de : Roxana Zaman, responsable de la conformité
privacy@getmaple.ca
888 886-4724
225, rue Richmond Ouest, bureau 201
Toronto (Ontario)
M5V 1W2

Le tableau suivant vous donne de plus amples détails sur la manière dont Maple recueille et utilise les Renseignements lorsque les Utilisateurs créent leur compte Maple, utilisent les Services de soins de santé ou les Services de bien-être de Maple, ainsi que sur les fins auxquelles ces Renseignements sont utilisés.

Lorsque vous créez votre compte Maple :

Services de soins de santé

Services de bien-être

En plus de recevoir les Services de soins de santé Maple, vous avez la possibilité de vous inscrire pour recevoir des Services de bien-être, tels que notre service de recommandations, lequel vous envoie des recommandations de santé préventives en fonction de votre profil de santé. Lorsque vous vous inscrivez à un Service de bien-être, vos Renseignements sont utilisés de la manière décrite ci-dessous. Ce tableau ne s'applique pas à vous si vous n'êtes pas inscrits aux Services de bien-être.